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Bonus malus écologique étendu avec des coupons de réduction sur les produits verts ?

Bonus malus écologique étendu avec des coupons de réduction sur les produits verts ? Pour encourager les consommateurs à préférer l’achat de produits « verts » et parce qu’un système de coupons de réduction est assez simple à mettre en place, Jean-Louis Borloo estime que ce système pourrait permettre d’étendre le système de bonus malus écologique.

Jean-Louis Borloo a déclaré que le système de bonus malus, qui concerne actuellement l’achat de véhicules neufs, pourrait être étendu à d’autres produits de consommation via un système de coupons de réduction remis aux consommateurs lors de l'achat de produits jugés « verts », notamment électroménagers.

Pour encourager les consommateurs à préférer l’achat de produits « verts » et parce qu’un système de coupons de réduction est assez simple à mettre en place, Jean-Louis Borloo estime que ce système pourrait permettre d’étendre le système de bonus malus écologique, qui a rencontré un vif succès depuis 2008, a des produits notamment sobre en consommation d’énergie.

Selon la quotidien Les Echos, « après les voitures, le projet de loi de Finances » pourrait « entériner » l'extension du bonus malus écologique « à d'autres produits, sous une forme différente. Les discussions vont bon train sur le choix des nouvelles cibles, entre les réfrigérateurs, les pneus, les ampoules et les écrans plats. »

Jean-Louis Borloo souhaite en effet étendre le dispositif existant appliqué aux voitures neuves, qui pénalise l’achat des véhicules les plus polluants, à une vingtaine de familles de produits de consommation. Et pour pousser les consommateurs à acheter des produits dits « verts », le système de bonus malus pourrait se faire par la distribution de coupons de réduction remis lors de l'achat de produits sobres en consommation en énergie

Pour financer un système de bonus malus écologique étendu à des produits verts, via des coupons de réduction, une nouvelle taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) pourrait voir le jour

Les pistes pour étendre le bonus malus écologique seraient, selon Les Echos, de soit distribuer des coupons de réduction, soit de baisser les prix sur les étiquettes ou encore de modifier les codes barre en magasin. Or la distribution de coupons de réduction semble simple de mise en place, d’autant que les consommateurs sont déjà bien adeptes de ce système dans les différentes chaînes de grande distribution.

7 milliards de coupons seraient distribués tous les ans aux consommateurs ! Pour financer ce système de bonus malus écologique étendu, une nouvelle taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) pourrait voir le jour.

Issu des décisions du Grenelle Environnement, le bonus malus écologique a déjà rencontrer un vif succès : les ventes des véhicules les plus propres ont progressé de près de 50%. Pour renforcer l’efficacité de ce dispositif, un malus complémentaire annuel et au montant limité sera appliqué à compter du 1er janvier 2009. Il concernera les véhicules neufs les plus polluants ; ceux dont les émissions de CO2 sont supérieures à 250 gCO2/km.

Le bonus malus écologique permet, selon le ministère de l’écologie de « sensibiliser consommateurs et constructeurs ». Concernant le bonus-malus écologique à l’achat sur les voitures en vigueur depuis début 2008, le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire rappelle que ce dispositif est issu des décisions du Grenelle Environnement prises en octobre 2007.

Le bonus malus écologique « a pour vocation d’orienter les consommateurs vers l’achat des voitures les plus sobres en carbone et d’inciter les constructeurs à proposer des véhicules moins consommateurs de carburant. »

Par ailleurs, le ministère confirme, comme il a été prévu depuis les conclusions du Grenelle Environnement, un malus complémentaire annuel et limité dans son montant serait appliqué à compter du 1er janvier 2009, sur les véhicules neufs les plus fortement polluants, dont les émissions de CO2 sont supérieures à 250 gCO2/km. Ce montant limité sera arrêté dans le cadre de la loi de finances pour 2009.

Il y a donc actuellement deux dispositifs distincts prévus par le Grenelle Environnement : « le bonus-malus écologique à l’achat des véhicules (en vigueur depuis début 2008) ; un malus annuel limité aux voitures neuves les plus fortement polluantes (au 01/01/2009) », dans l’attente de coupons de réductions sur les produits verts ?